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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STANLEY TOOLS FRANCE Une
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GRAVEMAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAVEMAT
STANLEY TOOLS FRANCE S.A.S. Une société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1562366
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2009
GRAVEMAT de STANLEY TOOLS FRANCE Une

Présentation de la marque GRAVEMAT

Déposée le 27 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STANLEY TOOLS FRANCE Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAVEMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STANLEY TOOLS FRANCE Une domicilié(e) Rue Jouchoux, ZI Trepillot, BP 1579, 25009 BESANCON (dossier no 2154758) - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 500 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2154758) - France.

La marque GRAVEMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAVEMAT est expirée depuis le 27 novembre 2009.

STANLEY TOOLS FRANCE Une a également déposé les autres marques suivantes : STANLEY PROFESSIONAL QUALITY , STANLEY PROFESSIONAL QUALITY 4 , STANLEY MLH3 , NYLOVER S.M. , (Marque figurative) , MASTEROVER , GOLDENBERG , PENTAVER , STANLEY GP , STANLEY TMLH3


STANLEY TOOLS FRANCE S.A.S. Une société par actions simplifiée - Rue Jouchoux, ZI Trepillot, BP 1579, 25009 BESANCON (dossier no 2154758) - France - SIREN 675580500


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2154758) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1999 n°2154758 - Publication au BOPI 1999-10-11

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370636 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 21 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284878 - Publication au BOPI 1999-09-21

Inscription le 13 juillet 1999 - Changement de dénomination n°281185 - Publication au BOPI 1999-07-13

Inscription le 15 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57637 - Publication au BOPI 1991-11-15

Appareils et instruments de mesure, toises appareils et instruments pour les mesures linéaires, rubans en métal ou en plastique pour mesures linéaires